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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAS A PAS
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PAS A PAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAS A PAS
PAS A PAS, SARL

Numéro de dépôt :
3875356
Date de dépôt :
21/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/11/2021
PAS A PAS de PAS A PAS

Présentation de la marque PAS A PAS

Déposée le 21 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAS A PAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PAS A PAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAS A PAS domicilié(e) 4 RUE SALVADOR ALLENDE - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 849 783 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAS A PAS, M. JEAN-JACQUES GALULA domicilié(e) 4 RUE SALVADOR ALLENDE - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque PAS A PAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAS A PAS est expirée depuis le 21 novembre 2021.

PAS A PAS a également déposé les autres marques suivantes : CULTUREAVIE , VIRTUSEUM , BD "orthographe , FACIL EXPO , CULTURAVIE


PAS A PAS, SARL - 4 RUE SALVADOR ALLENDE - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 482849783


PAS A PAS, M. JEAN-JACQUES GALULA - 4 RUE SALVADOR ALLENDE - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.